Conditions Générales de Ventes - Little PoHem
Article 1 : Produits et prix
Le site internet www.littlepohem.com est un site de vente en ligne spécialisé dans la vente de vêtements, d’articles de puériculture et d’accessoires pour bébé et enfants. Little Pohem propose également des articles pour la famille, des articles personnalisés et des articles de créateurs.
Les produits présentés sur le site font l’objet d’une description détaillée et conforme au produit (descriptif fourni par le fournisseur et / ou détaillé par Little PoHem).
Tous les textes et photos réalisés par Little PoHem sont réservés au titre des droits d’auteur et toute reproduction, même partielle, est strictement interdite.
Le prix des produits est mentionné en Euros et toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Le montant de la TVA est inclus dans le prix TTC.
Les frais de port sont indiqués à la fin de la commande et dès lors que le client a fourni son adresse postale. Le montant de frais de port varie en fonction du transporteur choisi et du poids de son colis.
Little PoHem se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Article 2: Durée de validité des offres de vente
Les produits sont proposés à la vente jusqu’à épuisement du stock. En cas de commande d’un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par courrier électronique ou par courrier postal. Le client pourra alors être intégralement remboursé ou choisir un autre article en remplacement. Little PoHem s’efforce néanmoins à vérifier en temps réel le stock disponible.
Article 3: Création de l'espace client
Pour passer une commande sur le Site, le Client doit au préalable créer son espace client personnel. Une fois créé, pour y accéder, le Client doit s’identifier en utilisant son identifiant et son mot de passe secret, personnel et confidentiel. Il appartient au Client de ne pas communiquer son identifiant et son mot de passe conformément aux dispositions de l’article DONNEES PERSONNELLES des présentes Conditions Générales. Chaque Client s’engage à conserver une stricte confidentialité sur les données, en particulier identifiant et mot de passe, lui permettant d’accéder à son espace client, le Client reconnaissant être le seul responsable de l’accès au Service par le biais de son identifiant et de son mot de passe, sauf fraude avérée. Chaque Client s’engage en outre à informer sans délai l’Exploitant dans l’hypothèse d’une perte, d’un détournement ou de l’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe.
Après la création de son espace client personnel, le Client recevra un email lui confirmant la création de son espace client.
Le Client s’engage lors de son inscription à :
• délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
• maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur caractère réel, exact et à jour.
Le Client s’engage en outre à ne pas rendre disponible ou distribuer des informations illicites ou répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou constitutives d’usurpation d’identité) ou encore nuisibles (telles que les virus). Dans le cas contraire, l’Exploitant sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès du Client au Site à ses torts exclusifs.
Article 4 : Commande
Avant de valider son panier, le client a un récapitulatif de ce dernier qui s’affiche à l’écran. Il pourra par la suite et après vérification, valider définitivement son bon de commande.
Le clic définitif de validation de son panier, vaut acceptation irrévocable des conditions générales de vente.
Little PoHem envoie alors à son client, un récapitulatif de sa commande et l’informe de son droit de rétractation. Ce courrier électronique constitue l’acceptation de la commande de son client par Little PoHem.
Les données enregistrées par Little PoHem constituent la preuve, la nature et la date de commande.
Little PoHem se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème de disponibilité du Produit, soit à un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Little PoHem archivera les bons de commande dans les conditions et délais légaux. Little PoHem pourra produire à la demande de son client, ses preuves de commande.
Article 5 : Paiement
Le règlement de vos commandes peut s’effectuer de plusieurs manières : par carte bancaire, par virement bancaire, par Google pay, par Apple pay ou par Paypal si vous disposez d’un compte.
La société Little PoHem décline cependant toutes responsabilités en cas de pertes de vos données personnelles par le site Paypal et ne peut être engagée dans un processus de dédommagement, qui serait dû par Paypal.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations relatives à la commande du Client pourront être transmises à tout tiers habilité par la loi ou désigné par le Vendeur aux seules fins de vérification de l'identification du Client, de la validité de la commande, du mode de règlement utilisé et de la livraison envisagée.
Article 6 : Livraison ou retrait en boutique
Les produits sont livrés en France métropolitaine, Andorre, Monaco et en Belgique.
Les Produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client au cours du processus de commande, et figurant par ailleurs dans le Courrier électronique de confirmation de commande. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du Client (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, numéro de téléphone ou adresse mail etc.…), Little PoHem ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité ou du retard de livraison. Dans ce cas, les frais engagés pour la réexpédition des produits seront imputés au client.
Le client pourra choisir entre plusieurs moyens d’expédition: Relai colis ou Colissimo. Les articles sont expédiés en moyenne entre 1 et 3 jours ouvrés après validation de commande par Little PoHem. Ce délai est donné à titre indicatif et peut être amené à varier. Little PoHem n’est en aucun cas responsable des délais de livraison. Little PoHem garantit seulement le délai d’expédition.
Des cartons et emballages recyclés en très bon état pourront être utilisés pour l' expédition, ceci pour préserver l'environnement.
Certains articles pourront être exceptionnellement envoyés en lettre suivie.
Little PoHem ne saurait être tenu pour responsable des pertes, vols, retards de livraison en raison d'erreurs ou de perturbations imputables à La Poste ou Relai colis.
Les clients pourront également retirer sans frais, leurs articles commandés directement en boutique, 16 avenue de la libération à Veauche. La délivrance de la commande à un tiers est soumise à la présentation de la pièce d’identité du client. Attention, le client dispose d’un délai de 10 jours calendaires pour retirer sa commande.
ARTICLE 7 : Droit de rétractation, vente à distance
En cas de vente à distance, le Client ayant la qualité de consommateur dispose conformément aux dispositions de l'article L.221-18 du Code de la consommation, d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services ou à compter de la réception de(s) Produit(s) pour les contrats de vente, pour notifier à Little PoHem sa volonté d’exercer son droit de rétractation. Pour le calcul du délai, voir l’article L.221-19 du Code de la consommation en Annexe.
Conformément aux dispositions de l’article L.221-28 du Code de commerce, le droit de rétractation ne peut être exercé notamment pour les contrats : « De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ». En validant une commande de Prestations dont l’exécution est prévue avant la fin du délai de rétractation, le Consommateur renonce expressément à exercer son droit de rétractation. « de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».
Par conséquent, aucun droit de rétractation n’est ouvert au Client pour toute commande de tout Produit dit « sur mesure », c'est-à-dire pour lequel le Client spécifiera lui-même les dimensions et caractéristiques.
7.1. Modalité d'exercice du droit de rétractation
Dans les quatorze (14) jours suivant la conclusion du contrat pour les Prestations ou de la réception du Produit pour les ventes, le Client peut demander soit l'échange, soit le remboursement de sa commande pour le(s) Prestations et/ou Produit(s) concerné(s). Le Client exerce son droit de rétractation, au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté, par exemple en renvoyant le formulaire de rétractation fourni par Little Pohem et en Annexe, par courriel à l’adresse littlepohem@gmail.com, ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : 16 avenue de la libération, 42340 Veauche, en précisant le numéro de commande et le(s) Prestations et/ou Produit(s) concerné(s). Le Client ne pourra en aucun cas exercer son droit de rétractation par simple renvoi direct du Produit concerné.
7.2. Modalités de retour des Produits
A compter de l’exercice du droit de rétractation, le Client dispose d’un délai maximum de quatorze (14) jours supplémentaire pour retourner, à ses frais, le(s) Produit(s) concerné(s) qui devra(devront) être renvoyé(s) dans son(leur) état d’origine (y compris emballage d’origine, accessoires, tout élément relatif à la commande etc.). Le retour des Produits devra être impérativement accompagné du bon de retour dûment complété, notamment avec le numéro de retour fourni par Little PoHem. Les frais et les risques liés au retour des Produits sont à la charge du Client. Ces frais pour une livraison en France métropolitaine sont estimés à un maximum d’environ 20 Euros HT. Tout Produit retourné devra être envoyé à l’adresse suivante : 16 avenue de la libération, 42340 Veauche. Le Client devra conserver toute preuve de ce retour permettant de donner date certaine.
7.3. Remboursement
Si l’ensemble des conditions ci-dessus sont remplies, Little PoHem procèdera au remboursement du Client de l’ensemble des sommes engagées à l’occasion de la commande du(des) Prestations et/ou Produit(s) concerné(s) (le remboursement des frais de livraison est limité au montant du mode de livraison le moins coûteux proposé par l’Etablissement) à l’exception des frais de retour engagés par le Client et le cas échéant, du montant correspondant aux Prestations déjà fournies jusqu'à la communication de la décision de se rétracter. Ce remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la transaction initiale, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de l’exercice du droit de rétractation. Little PoHem peut différer le remboursement jusqu’au jour où elle réceptionne les Produits retournés ou jusqu’à ce que le Client fournit une preuve d’expédition des Produits concernés, la date retenue étant celle du premier de ces évènements.